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Conditions générales de ventes Provence Arômes
Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.provencearomes.fr .
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes commandes conclues uniquement sur ce site.
En conséquence, le fait pour le client de commander un produit proposé à la vente sur le site internet www.provencearomes.fr emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions de Vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Provence Arômes se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser.
En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande : Nous expédions le reste de votre commande.
Article 3 : Prix des Produits
Les prix des produits sur le site sont des prix TTC (toutes taxes comprises) et en euros (€), hors frais de livraison. Provence Arômes se réserve le droit de pouvoir modifier les prix à tout moment. Toutefois, pour toute commande acceptée, Provence Arômes garantit les tarifs pratiqués à la date de confirmation de la commande.
Article 4 : Etape pour commander
Le client intéressé par un article visible sur le site www.provencearomes.fr suit le processus suivant afin d'établir sa commande. Après avoir cliqué sur l'icône « Ajouter au panier » et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (description, quantité, prix, etc…), le client valide le choix du ou des produits sélectionnés par un clic. Lors de sa première commande, le client a un formulaire à remplir contenant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, email, date de naissance, adresse complète de livraison, numéro de téléphone. A cette occasion le client crée son mot de passe. Après avoir validé son mode de paiement, le client valide définitivement et irrévocablement sa commande.
Préalablement à toute transaction, le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter dès lors qu’il coche la case « J’ai lu les Conditions Générales de Vente et j’y adhère sans réserve».
Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreurs dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Tout différend relatif à la vente (prix, CGV, produit ...) sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce du client.
Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation
5.1 : Paiement
Le règlement des achats sur le Site s'opère exclusivement en Euros et peut s'effectuer soit par chèque soit par carte bancaire, par PayPal ou par virement
Pour un règlement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine merci de l'adresser à l'ordre de "Provence Arômes ", accompagné du numéro de votre commande à :
Provence Arômes
1866 avenue des Valayans
84320 Entraigues sur la Sorgue
Pour les règlements par virement bancaire, merci d’utiliser les informations mentionnées à la confirmation de la commande rappelées ci-dessous, accompagné du numéro de votre commande
Banque : Société Générale
IBAN : FR76 3000 3023 1500 0200 1944 441
Identification internationale de la Banque (BIC) : SOGEFRPP
Le paiement par carte bancaire ou Paypal s’effectue en ligne lors de la validation de la commande. Il est sécurisé par le serveur bancaire Paypal. Aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site www.provencearomes.fr
Par chèque bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
Par virement bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement et après validation
5.2 : Contrôle de transaction
Dès validation du paiement par le centre bancaire, la commande devient effective. Un email de confirmation de la commande sera adressé au client dès validation du paiement.
En cas de refus bancaire, Provence Arômes annulera automatiquement la commande en cours et le client est prévenu par courrier électronique.
Provence Arômes se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige sur le paiement d’une précédente commande ou de suspicion de fraude à la carte bancaire, ou pour toute autre raison légale.
Provence Arômes pourra, dans le cas d’une commande dépassant un certain montant, demander des renseignements par email au client (copie de la carte d’identité, justificatif de domicile, etc …). Ces documents ne sont demandés que pour s’assurer que le client est bien l’auteur de la commande.
Provence Arômes pourra, dans le cas d’une une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse liée au moyen de paiement (titulaire du compte Paypal, émetteur du chèque ou du virement...), être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir la personne rattachée au moyen de paiement et celle indiquée pour l'adresse de livraison.
Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc... Ces demandes sont faites par courrier électronique ou par téléphone.
5.3 - Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de Provence aromes jusqu'au complet encaissement de la commande par Provence Arômes. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transféré au client.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.provencearomes.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de www.provencearomes.fr est strictement interdite sauf accord préalable.
Article 6 : Modalités de livraison
en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus)
La livraison s’effectue au départ d’Entraigues sur la Sorgue 84320 en France. Lors de la prise de commande vous devez nous fournir toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.
Votre colis est adressé par voie postale.
Frais de port forfait 7 € à la charge du client
Colissimo remis sans signature, ou avec signature à votre domicile
ou
So Colissimo à retirer muni d’une pièce d’identité au point de retrait choisi lors du passage de la commande
Dès le départ de votre colis, un e-mail vous est envoyé vous indiquant le n° de suivi de votre colis. Ce n° de suivi est également disponible dans l’historique de vos commandes.
Colissimo et So Colissimo : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures (pour la France)
Livraison à l’Étranger Les produits ne sont livrés que dans les pays figurants dans le menu déroulant de notre site.
Frais de port calculé en fonction du poids et de la destination selon tarif de la poste en vigueur
Les frais de ports sont annoncés lors de la commande et soumis à acceptation par le client avant le passage de la commande
Colissimo avec signature
Dès le départ de votre colis, un e-mail vous est envoyé vous indiquant le n° de suivi de votre colis. Ce n° de suivi est également disponible dans l’historique de vos commandes.
Vous pourrez consulter son avancement sur le site Coliposte : www.colissimo.fr
Délais moyen au départ de la boutique Provence Arômes
Les commandes sont traitées sous 24H ouvrées en semaine. Toute commande passée après 10h le vendredi, samedi, dimanche sera traitée à partir du lundi suivant. Les commandes sont livrables sous 1 à 5 jours ouvrés. Provence Arômes met en œuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
A défaut de livraison au plus tard trente jours après la conclusion de la commande, l’acheteur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par écrit sur un support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le vendeur d’effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que le vendeur ne se soit exécuté entre-temps. Les sommes versées par l'Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation.
L'Acheteur ne pourra protester contre aucun retard d'exécution et/ou de livraison dans le cas où il ne serait pas à jour de ses obligations envers Provence Arômes, notamment en matière de paiement, ou si Provence Arômes n'avait pas été en possession en temps utile des informations nécessaires à l'exécution des livraisons correspondantes.
Toutefois, et conformément aux dispositions de l'article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les Produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
En cas de retard de livraison du transporteur par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par téléphone au 0490121845 ou via le formulaire de contact afin de permettre à Provence Arômes de procéder à une enquête auprès du transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le Produits est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le Produit commandé sans attestation de livraison n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, Provence Arômes procèdera à ses frais à une nouvelle expédition du Produit commandé par l'Acheteur. Dans l'hypothèse où le Produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l'article 2.
Article 7 : Responsabilités
Provence Arômes est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client. Cependant, Provence Arômes ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, de catastrophes causées par inondations ou incendies, d’accident ou défaillance du prestataire de transport ou d’un fournisseur de Provence Arômes. Des approvisionnements des réseaux de télécommunications, les blocages des réseaux informatiques (y compris les réseaux commutés des opérateurs de télécommunication), les défaillances du réseau public de distribution d'électricité, les pertes de connectivité Internet, susceptibles d'empêcher ou de gêner l'exécution des présentes. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Provence Arômes n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. En toute hypothèse, la livraison dans les délais suppose que le client soit à jour de ses obligations à l’égard de Provence Arômes. Provence Arômes ne saura en aucun cas être tenue responsable par ces conséquences d’un retard d’acheminement
Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Provence Arômes, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.
Les commandes sont exécutées en qualité courante avec les tolérances des normes françaises et européennes, sans aucune responsabilité de la société Provence Arômes quant à l'emploi auquel les Acheteurs les destinent et quant à leur conformité aux textes de la législation et normes en vigueur dans leur pays. Aussi, il appartiendra à l'Acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services qu'il envisage de commander.
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez 30 jours maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au-delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
Article 8 : Droit de rétractation
La commande peut être annulée, automatiquement remboursé s'il l’acheteur en fait la demande et que sa Commande n'est pas en cours de préparation.
Conformément à la loi du 6 janvier 1988 le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la réception de ses produits commandés pour retourner tout article ne lui convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, pour échange ou remboursement. En cas d’exercice du délai de rétractation, Provence Arômes est tenue au remboursement au profit du client des sommes qu’il a versées, sans pénalités, dans un délai de 14 jours à l’exception des frais de retour (Article L121-20 du code de la consommation).
Vous devez avant de nous retourner votre produit, nous contacter par e-mail ou par téléphone (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra obligatoirement être retourné en colissimo remis, en parfait état, non utilisé, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires. Provence Arômes remboursera le Client en utilisant le même moyen de remboursement que celui utilisé pour la transaction initiale.
Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit nous notifier sa décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d’ambiguïté.
Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous.
Modèle de rétractation:
A l'attention de SARL Provence Arômes 1866 avenue des Valayans 84320 Entraigues sur la sorgue - France,
Je vous notifie par la présence ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
- Commande n° ………………………………… en date du ………………………………
- Commande reçue le ……………………………………………………………………………
- Nom ……………………………………….. Prénom ……………………………………………
- Adresse de livraison : ………………………………………………………………………….
- Code Postal ……………………………. Ville ……………………………………………………
- Numéro de téléphone/mobile : …………………………………………………………….
- Date de la demande de rétractation …………………………………………………….
Article 9 : Procédure de retour
Dans le cas d'une défectuosité de votre produit, une demande préalable auprès de notre Service Clients doit être faite par téléphone au 04.90.12.18.45 ou par email lydie@provencearomes.fr. Si le Produit retourné est reconnu comme défectueux. Le produit doit nous être retourné dans son emballage d'origine et en bon état et Il devra être accompagné de tous ses accessoires. Un bordereau de retour vous sera alors fournir. Aucun colis ne sera accepté si celui-ci n'est pas dans son emballage d'origine et ne sera traité sans notre accord de retour.
Aucun remboursement de frais de retour ne sera fait puisque nous fournissons aux clients nos propres bordereaux de retour.
Dès réception de l'accord, vous disposez de 7 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé.
Article 10 : Garantie
Tous les articles proposés par Provence Arômes sont soumis à la garantie légale prévue par les articles L221-1 et suivants du Code de la Consommation et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Le client dispose de deux (2) ans pour faire valoir l’une ou l’autre de ces garanties.
Pour le défaut de conformité, le délai court à compter de la délivrance.
Pour les vices cachés, le délai court à compter de la découverte du vice.
Si le vice apparent, le défaut de conformité ou encore le vice caché de l’article, déclaré par le client, le cas échéant est avéré, après expertise faite, Provence Arômes s’engage à rembourser le client à ses frais et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours.
Provence Arômes saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client. De même, Provence Arômes ne saurait être tenu pour responsable du retour d'un produit concurrent et/ou non vendu sur le Site par le Client. Il incombe au Client de renvoyer le bon article.
Certains Produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d'un fournisseur à l'autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site Internet www.provencearomes.fr. L'Acheteur sera réputé les avoir consultées et acceptées
Par ailleurs, les garanties ne couvrent pas :
- les vices apparents, c'est-à-dire les défauts d'aspects visibles non déclarés par l'Acheteur lors de la délivrance des Produits ;
- l'usure normale des Produits ;
- les vils remplacements des consommables.
- l'utilisation anormale et non conforme des Produits.
- les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article ;
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé par Provence Arômes ;
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le Produits est destiné (utilisation professionnelle, collective...) ;
- les Produits faisant l'objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifiques
Article 11 : Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client de Provence Arômes d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez fournies. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à d'autres organismes.
Provence Arômes peut être amené à collecter des informations en implantant un cookie ou une balise web dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que Provence Arômes pourra lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours. Provence Arômes vous informe que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :
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Pour Microsoft Internet Explorer 5 : Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"), Cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security"), Sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel"), Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient.
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Pour Safari : Dans le menu de Safari choisir "Préférences" > "Sécurité" et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Article 12 : Coordonnées de la société
Le site Internet www.provencearomes.fr est édité par la société Provence Arômes SARL dont le siège social est situé 1866 avenue des Valayans, 84320 Entraigues, France, inscrite au RCS d’Avignon sous le numéro 511 781 502.
Siège social de SARL PROVENCE ARÔMES:
Provence Arômes
1866 avenue des Valayans
84320 Entraigues sur la sorgue
N° d'identification : 511781502 R.C.S Avignon
N° intracommunautaire : FR00511781502
Capital social de 3000 €
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Par le Service Clients en ligne
Depuis la page d'accueil de www.provencearomes.fr en cliquant sur Contact ou à l'adresse : lydie@provencearomes.fr
Par courrier :
Provence Arômes
1866 avenue des Valayans
84320 Entraigues sur la sorgue
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Par téléphone au 04.90.12.18.45 (service non surtaxé)
Du Lundi au Samedi : 9h 12h- 14h 19h
Hors Mardi après-midi.
